Mentions Légales
Éditeur du site
Le présent site internet est la propriété de l’Association (loi 1091) :
UNION DÉPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS DE L’ORNE
Siège social
18, Rue de Mamers – 61170 Le Mêle-sur-Sarthe
représentée par sa présidente Mme GROUTEL Françoise
Téléphone : 02.33.15.08.13
Em@il : contact@udsp61.fr
Crédits
Conception de la charte graphique, Intégration HTML/CSS/Javascript,
Réalisations techniques
UDSP61
Hébergement
Avertissement
L’utilisation du site Internet https://udsp61.fr suppose la connaissance et l’acceptation des présentes conditions :
L’Udsp61 se réserve le droit de modifier ces conditions sans avertissement ni préavis. Il vous est donc conseillé de les consulter régulièrement. L’information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif et général. Elle ne prétend aucunement à l’exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, l’Udsp61 ne peut être tenu pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. Par ailleurs, l’offre éventuelle de services et de produits présentée sur ce site ne constitue pas un engagement commercial et ne saurait être assimilée à une activité de démarchage ou à une offre contractuelle.
L’Udsp61 décline toute responsabilité quant aux dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’utilisation de son site ou de l’information contenue.
Informations techniques : Les contenus des rubriques ne constituent en aucune façon une proposition commerciale et n’ont aucune valeur contractuelle. L’Udsp61 ne saurait être tenu pour responsable de données et renseignements inexacts présents sur udsp61.fr
L’Udsp61 ne peut garantir que www.pompiers-14.org est exempt de virus et ne pourra être tenu pour responsable des dommages que de tels virus pourraient occasionner à vos données ou votre matériel. Il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
Liens avec des sites tiers : L’Udsp61 n’exerce aucun contrôle sur les sites Internet présentés et n’assume aucune responsabilité relativement à leur contenu. Ces liens ne vous sont proposés que pour votre commodité, et l’insertion de liens ne signifie pas que l’Udsp61 approuve le contenu de ces sites ni n’implique aucune association entre www.pompiers-14.org et les exploitants de ces sites.
L’Udsp61 n’est pas responsable du fonctionnement défectueux des sites liés et ne pourra être tenu pour responsables des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de leur utilisation.
Il vous incombe de consulter les chartes relatives à la protection de la vie privée affichées sur ces sites ainsi qu’à leurs conditions d’utilisation, et de vous y conformer.
L’Udsp61 se réserve le droit de supprimer les liens vers ces sites tiers sans avertissement ni préavis.
CNIL et Données personnelles : Conformément aux dispositions de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, toutes les données informatiques vous concernant sont traitées de manière strictement confidentielle.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à vos données. Pour cela, il vous suffit de nous en faire la demande écrite et signée par courrier, accompagnée d’une copie du titre d’identité officiel (en cours de validité) avec signature du titulaire de la pièce, en précisant vos nom, prénom, et adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
